Dans le monde passionnant des crypto-monnaies et des actifs numériques, il n'y a pas seulement des opportunités de rendements élevés, mais aussi des pièges fiscaux auxquels les investisseurs doivent faire attention. Ceux qui investissent dans ce domaine devraient garder un œil sur les conséquences fiscales potentielles afin d'éviter les mauvaises surprises au moment du décompte fiscal.
Les pièges fiscaux des crypto-investissements
La bonne nouvelle, c'est que les gains en capital réalisés sur la vente de biens mobiliers sont normalement exonérés d'impôt. Toutefois, cela peut changer si vos activités d'investissement sont si intenses que vous êtes considéré comme un négociant en valeurs mobilières professionnel. Dans ce cas, vos bénéfices sont soumis à l'impôt sur le revenu et aux cotisations de sécurité sociale.
Liste de contrôle pour éviter les pièges fiscaux
Pour savoir si vous pourriez être considéré comme un négociant en titres professionnel, vous pouvez utiliser une liste de contrôle. Celle-ci se base sur la circulaire n° 36 de l'Administration fédérale des contributions et offre une première évaluation. Voici un aperçu des critères :
- Durée de détention : les titres vendus devraient être détenus pendant au moins six mois.
- Volume des transactions : le volume des transactions (somme de tous les prix d'achat et du produit de la vente) ne doit pas dépasser, au cours de l'année civile, le quintuple du montant des titres et des avoirs au début de la période fiscale.
- Nécessité des gains en capital : les gains en capital ne doivent pas être nécessaires pour remplacer des revenus manquants ou supprimés pour le train de vie. C'est le cas lorsque les gains en capital réalisés représentent moins de 50% du revenu net de la période fiscale.
- Financement : les placements ne devraient pas être financés par des emprunts ou les revenus de la fortune imposables provenant des titres devraient être supérieurs à la part des intérêts de la dette.
- Opérations sur produits dérivés : l'achat et la vente de produits dérivés (en particulier d'options) devraient se limiter à la couverture des propres positions en titres.
Examen individuel en cas de doute
Malgré cette liste de contrôle, la grande volatilité et la complexité des crypto-valeurs peuvent faire qu'il ne soit pas possible de remplir cumulativement les cinq critères mentionnés. Dans de tels cas, un examen individuel du cas concret est nécessaire, les critères 2 et 4 étant traités comme prioritaires.
Conséquences fiscales
Si vous réalisez des gains en capital en tant que négociant en titres professionnel, ceux-ci sont soumis à l'impôt sur le revenu et aux cotisations de sécurité sociale. Parallèlement, les pertes en capital peuvent être déduites et reportées sur sept ans, ce qui peut être un avantage en période d'incertitude sur les marchés.
